J.O. 221 du 21 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15653

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Arrêté du 2 septembre 2002 portant promotion (inspection du travail)

NOR : SOCO0211393A


Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 2 septembre 2002, M. Patrice Roussel, directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle, est promu, sur place, au grade de directeur du travail à compter du 1er mai 2002.